SOGETEC
Présentation de la marque SOGETEC
Déposée le 13 mars 1975 par monsieur Le Du (Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOGETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOGETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOGETEC est expirée depuis le 13 mars 1985.
Le Du (Elie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461