Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGETEC
M. Le Du (Elie)

Numéro de dépôt :
924560
Date de dépôt :
13/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOGETEC

Déposée le 13 mars 1975 par monsieur Le Du (Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOGETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Le Du (Elie domicilié(e) villa Croix-Nivert, Paris. - France.

La marque SOGETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOGETEC est expirée depuis le 13 mars 1985.

Le Du (Elie a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE CONFIDENTIELLE DES TRANSPORTS HEBDOMADAIRE DES TOP TRANSPORTS MANAGERS


M. Le Du (Elie) - villa Croix-Nivert, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461

Entreprise de presse, édition de toutes publications d'information à caractère technique, politique ou économique se rapportant aux domaines des transports, des travaux publics ou tous autres domaines de l'activité économique, technique ou politique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.